Règlement interne Cactus Surf Club
PAIEMENT - FACTURATION
Une facture détaillée sera adressée au client sur simple demande
adressée à : Cactus Surf Club, 80 rue Aristide Briand, 17580, Le Bois
plage, ou par e-mail : cactussurfclub@hotmail.com
Les paiements effectués directement à l’école de surf pourront se faire
par chèque ou espèces.
DROIT DE RETRACTATION – CONFIDENTIALITE DES DONNEES
Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à
des tiers, Conformément à la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 , le client
dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification. Pour
exercer ce droit, il suffit de contacter la société Cactus Surf Club.
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE DES COURS DE SURF AUX PARTICULIERS
Annulation des cours
50% du cours concerné sera remboursé si la demande d’annulation nous
parvient 72h avant le début des cours. Passé ce délai, les cours ne
pourront être remboursés. Seules les demandes d’annulation ou de
modification nous provenant par écrit (courrier, e-mail) pourront être
prises en compte. En cas de mauvaises conditions météorologiques
(manque de vagues, mer trop forte, pollution…) les cours qui ne
pourront pas être effectués seront, en accord avec les stagiaires : –
remplacés par des activités de substitution – reportés à une date
ultérieure – remboursés. Les cours non effectués du fait du client ne
seront pas remboursés.
RESPONSABILITE DE LA STRUCTURE
Les stagiaires seront pris en charge par l’Ecole de Surf, et donc sous la
responsabilité de ses éducateurs, à l'heure du début de leur cours
d’enseignement. Ils seront à nouveau sous la responsabilité de leurs
parents ou tuteurs à l'heure de la fin de la prestation concernée. La
responsabilité civile de l’Ecole de Surf concernant ses stagiaires, cesse
en dehors de ces heures, dans les délais décrits ci-dessus. Les parents
devront, avant de laisser leur enfant à l’Ecole de Surf, s’assurer que la
prestation prévue aura bien lieu. Il est fortement déconseillé aux stagiaires
de laisser des objets de valeurs dans l'enceinte du club (argent, montre,
téléphone,…). L’Ecole de Surf décline toute responsabilité en cas de
perte ou de vol de ces objets dans ses locaux.
ENCADREMENT
En accord avec l’article L. 212-1 du code du sport, l’encadrement sera
réalisé par des moniteurs salariés (ou indépendants) diplômés (BEES
ou BPJEPS)
ENGAGEMENT DES CLIENTS
En s’inscrivant à l’Ecole de Surf les surfeurs mineurs et leurs parents
acceptent les risques liés à la pratique du Surf dans les conditions
normales de pratique. Un formulaire d’inscription devra
impérativement être rempli par l’intéressé(e) ou pour les mineurs, par
les parents ou tuteur légal qui s’engageront sur sa capacité à nager 25
mètres, savoir mettre la tête sous l’eau et l’absence de contre indications
à la pratique du surf.
NOS CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE GROUPE
Les cours de surf avec le Cactus Surf Club font l’objet d’un devis entre
les deux parties: le client qui achète les cours de surf et Cactus Surf
Club qui l’organise.
INSCRIPTION
L’inscription au séjour s’effectue par l’intermédiaire du devis signé.
Cette inscription implique que le client a pris connaissance des
présentes conditions générales de vente.
L’inscription ne devient définitive qu’à réception par le Cactus Surf
Club de la demande d’inscription dûment remplie et signée avec
l’acompte de 50%.
PRIX
Le prix est défini suivant le nombre d’élèves dans le groupe, chaque
demande fera l’objet d’une étude de prix personnalisée.
CONDITIONS DE PAIEMENT
A l’inscription, le client doit verser 50% d’acompte.
L’intégralité du solde sera réglé le premier jours avant le cour.
Tous les règlements (acompte et solde) sont à effectuer par chèque
bancaire, virement bancaire, ou espèce à l’ordre du Cactus Surf
Club sans aucune autre indication.
ANNULATION DU FAIT DU CLIENT
Diverses raisons peuvent empêcher le client d’effectuer le / les
cour(s) à la date prévue, ces raisons ne peuvent pas être supportées
par Cactus Surf Club.
Le client en fera son affaire et ne pourra demander de compensation
à Cactus Surf Club.
L’annulation sera sujette aux conditions fixées ci-dessous:
-Plus de 62 jours avant la date de début du / des cours, il sera
retenu 15% du montant des frais du / des cours non effectué.
– Entre 62 jours et plus de 31 jours avant la date de début du /des
cours, il sera retenu 30% du montant des frais du / des cours non
effectué.
– Entre 31 jours et plus de 72 heures avant la date de début du / des
cours, il sera retenu 50% du montant des frais du / des cours non
effectué.
– La non présentation et/ou la renonciation au(x) cours équivalent
à une annulation entraînera le versement global du / des cours.
En cas d’annulation après inscription, Cactus Surf Club appliquera
les présentes conditions d’annulation pour chacun du / des cours.
Il est obligatoire de nous prévenir par écrit de toute annulation ou
modification avec accusé de réception.
En cas d’événements extraordinaires indépendants de sa volonté
(marée noire, orage , mer trop forte , pollution des eaux, catastrophe naturelle …),
le Cactus Surf Club se réserve le droit d’annuler les cours.
ASSURANCE
S’agissant de ses propres prestations, le Cactus Surf Club est assuré
par : CIC Ouest
GARANTIES
Le Cactus Surf Club est assuré pour les garanties suivantes :
– Les risques de responsabilité civile en raison de dommage
corporel et matériel.
– Responsabilité Civile Professionnelle
ACTE DE VANDALISME OU DE VOL
Cactus Surf Club décline toute responsabilité liée aux actes de
vandalisme ou de vol commis par un participant pendant la durée du
/ des cours. D’une manière générale nous déconseillons aux participants
d’apporter des objets de valeur lors de leur venue à l’école de surf.
AUTORISATION PHOTO / VIDEO
En signant les règles du Cactus Surf Club, vous autorisez celui-ci à
vous prendre en photo et / ou vidéo et à utiliser les photos / vidéo
pour tout outil de communication.